Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Addiction bio
DUMAS CLAIRE

Numéro de dépôt :
3761449
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2020
Addiction bio de DUMAS CLAIRE

Présentation de la marque Addiction bio

Déposée le 23 août 2010 par DUMAS CLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Addiction bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est DUMAS CLAIRE domicilié(e) 24 DES FONTAINES - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMAS CLAIRE domicilié(e) 24 DES FONTAINES - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque Addiction bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Addiction bio est expirée depuis le 23 août 2020.

DUMAS CLAIRE a également déposé les autres marques suivantes : pizzabio


DUMAS CLAIRE - 24 DES FONTAINES - 31300 - TOULOUSE - France


DUMAS CLAIRE - 24 DES FONTAINES - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550304 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical. Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.